A quoi correspondent les différents Régime Spéciaux ?

A quoi correspondent les différents Régimes Spéciaux ?

Le régime spécial de l’Assurance Maladie fait référence aux différents régimes spéciaux tels que l’Aide Médicale de l’Etat (AME) ou le C2S. Ces régimes sont mis en place pour assurer la sécurité sociale et offrir une couverture santé uux patients concernés.

Voici les différents régimes et leurs significations :

La C2S ou Complémentaire Santé Solidaire est un régime qui propose une prise en charge complète des frais de santé des personnes résidant en France et ayant des ressources limitées. Il couvre les frais médicaux qui ne sont pas pris en charge par la Sécurité Sociale tels que les dépassements d’honoraires, certains médicaments non remboursés, etc. Les bénéficiaires du C2S sont affiliés à la caisse d’assurance maladie CPAM et bénéficient d’une Carte Vitale.

L’Aide Médicale de l’Etat ou AME permet l’accès aux soins des personnes étrangères résidant en France depuis au moins 3 mois consécutifs mais qui ne possèdent pas de titre de séjour. Il existe deux types d’AME. L’AME de base ne donne pas l’accès à une carte vitale mais à une attestation de droits AME. Ses bénéficiaires possèdent un NIR commençant par 7 ou 8. Enfin l’AME Complémentaire donne accès à une carte vitale en plus de l’attestation de droits AME. Pour obtenir le remboursement de ses frais médicaux, le bénéficiaire doit les justifier par une feuille de soins. Contrairement à l’AME de base, le NIR des bénéficiaires de l’AME Complémentaire commence par 1 ou 2.

Mutuelle MGEN concerne les patients qui sont affiliés à la MGEN et qui ont également leur mutuelle à la MGEN. Cela vous permet de télétransmettre directement la part mutuelle pour être payé 100% de la course. Cette information est à demandé à votre patient.

L’Arrêt de travail, qui concerne également l'accident de travail et/ou la maladie professionnelle ouvre des droits d’indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale. Elle permet de compenser la perte de revenus pendant cette période. Les patients doivent vous communiquer la date de début de leur prise en charge à 100 %. Cependant, dans ce cas précis, elle est souvent indiquée sur le bon de transport avec la case spécifique cochée.

Maternité ouvre des droits d’indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale. Elle permet de compenser la perte de revenus pendant cette période. De plus, la sécurité sociale prend en charge les frais médicaux liés à la grossesse et à l’accouchement, à compter du 7ème mois de grossesse. Les patientes doivent vous communiquer leur date de début de prise en charge, qui elle n'est pas indiquée sur le bon de transport. Les patientes ont cette information à partir de leur déclaration de grossesse, avant la 14ème semaine d'aménorrhée.




Le régime spécial de votre patient sera automatiquement renseigné grâce à la connexion PEC+. Vous pourrez le modifier manuellement pour qu'il soit cohérent avec le code EXO et éviter un rejet.

Voici les règles à connaitre pour éviter un rejet :

Ne jamais associer un code Exo 4 avec un C2S ou tout autre régime spécial
Ne jamais oublier la date de maternité ou d'arrêt de travail / accident de travail / maladie professionnelle
Toujours mettre un Exo 0 quand votre patient à un régime spécial
Ne jamais oublié de renseigner le régime spécial s'il y en a un

Mis à jour le : 11/03/2024